Licences

La personne qui a associé une œuvre à cet acte a dédié l’œuvre au domaine public en renonçant dans le monde entier à ses droits sur l’œuvre selon les lois sur le droit d’auteur, droit voisin et connexes, dans la mesure permise par la loi.

Vous pouvez copier, modifier, distribuer et représenter l’œuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin de demander l’autorisation. Voir d’autres informations ci-dessous.

Autres informations

Les brevets et droits de marque commerciale qui peuvent être détenus par autrui ne sont en aucune façon affectés par CC0, de même pour les droits que pourraient détenir d’autres personnes sur l’œuvre ou sur la façon dont elle est utilisée, comme le droit à l’image ou à la vie privée.

À moins d’une mention expresse contraire, la personne qui a identifié une œuvre à cette notice ne concède aucune garantie sur l’œuvre et décline toute responsabilité de toute utilisation de l’œuvre, dans la mesure permise par la loi.

Quand vous utilisez ou citez l’œuvre, vous ne devez pas sous-entendre le soutien de l’auteur ou de la personne qui affirme.

Vous êtes autorisé à :

Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats pour toute utilisation, y compris commerciale.

Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale.

L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes :

Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Œuvre.

Pas de restrictions complémentaires — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Œuvre dans les conditions décrites par la licence.

Notes:

Vous n'êtes pas dans l'obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l'utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception.

Aucune garantie n'est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image sont susceptibles de limiter votre utilisation.

Vous êtes autorisé à :

Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats

L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes :

Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.

Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant.

Pas de modifications — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l'Oeuvre modifiée.

Pas de restrictions complémentaires — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.

Notes:

Vous n'êtes pas dans l'obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l'utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception .

Aucune garantie n'est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image sont susceptibles de limiter votre utilisation.

1. Objet

Les fichiers numériques et les modèles 3D sont concédés exclusivement pour un usage interne ou personnel, et non commercial. Ils ne peuvent faire l’objet ni de modification, ni de concession en sous-licence, ni d’aucune forme de distribution.

Les objets physiques produits sont limités à un usage interne ou personnel et ne doivent faire l'objet d'aucune transaction financière, de quelque manière que ce soit.

L’exercice des droits accordés par la présente licence constitue une acceptation intégrale de ses termes et conditions. La présente licence vous accorde ces droits en contrepartie de votre acceptation de ces termes et conditions.

2. Autorisations

Vous pouvez :

• Fabriquer à partir des modèles 3D des objets physiques (impression 3D, usinage, moulage, etc.) en quantité illimitée et les utiliser uniquement pour un usage interne ou personnel, et non commercial.
• Intégrer les modèles 3D dans un assemblage numérique ou une scène numérique à condition que cet usage reste strictement interne ou personnel, et non commercial.

3. Restrictions

Vous ne pouvez pas :

• Partager, céder, vendre, louer, héberger, transférer ou distribuer, de quelque manière que ce soit, les fichiers numériques, les modèles 3D ou les objets physiques, qu’ils soient originaux, modifiés ou dérivés.
• Distribuer de manière gratuite ou non toute œuvre dérivée de ces fichiers numériques, modèles 3D ou objets physiques, sous forme numérique ou physique, y compris les remixes.
• Utiliser les fichiers numériques, modèles 3D, objets physiques et toute œuvre dérivée dans un cadre impliquant la facturation d’un prix ou la perception de frais.
• Héberger les fichiers numériques ou les modèles 3D sur d’autres plateformes numériques, boutiques en ligne ou dépôts cloud.

4. Définitions

• Fichier numérique : Toute donnée numérique stockée sous un format exploitable par un ordinateur ou un appareil électronique ou informatique, incluant sans s’y limiter des modèles 3D, images, plans, documents, codes sources, ou tout autre contenu numérique, qu’il soit original, modifié ou dérivé.
• Modèle 3D : Représentation tridimensionnelle d’un objet constitué d'une ou plusieurs parties, issue directement ou indirectement d’un fichier numérique.
• Objet physique : Toute production matérielle fabriquée par l'exploitation d’un fichier numérique ou d’un modèle 3D, quelle que soit la méthode utilisée : impression 3D, usinage, moulage ou tout autre procédé de fabrication.
• Usage interne : Utilisation non commerciale, au sein d'une même organisation ou d'une même entreprise.
• Usage personnel : Utilisation non commerciale, à des fins privées.
• Œuvre dérivée : Toute création basée sur les fichiers numériques, les modèles 3D ou les objets physiques, incluant les modifications, adaptations ou remixes.
• Modification : Toute altération, adaptation, transformation ou ajustement apporté à un fichier numérique, un modèle 3D ou un objet physique, incluant sans s’y limiter les changements de géométrie, de structure, ou de tout autre élément du design, qu’il soit mineur ou substantiel, à l’exception des ajustements de mise à l’échelle proportionnelle ou des préparations nécessaires au processus de fabrication.
• Distribuer : Fournir, transférer ou rendre disponible un fichier numérique, un modèle 3D ou un objet physique, gratuitement ou contre rémunération, par tout moyen ou support.

5. Recours

En cas de violation de cette licence, l'utilisateur s'expose à des poursuites judiciaires et à des dommages et intérêts.